Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITELI
DEGREANE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3074516
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2010

Présentation de la marque SITELI

Déposée le 27 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DEGREANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITELI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEGREANE domicilié(e) 28 AVENUE DE FONT PRE, B.P. 954, 83050 TOULON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEGREANE S.A - France.

La marque SITELI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITELI est expirée depuis le 27 décembre 2010.

DEGREANE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSIA , MICROCOM 248 , STAD , DEGREWIND , STARIA


DEGREANE SOCIETE ANONYME - 28 AVENUE DE FONT PRE, B.P. 954, 83050 TOULON CEDEX - France


DEGREANE S.A - France


Inscription le 1 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387760 - Publication au BOPI 2004-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Instruments d'alarmes ; instruments de diffusion d'alarmes parlées et de diffusion d'alerte ; appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction, la transmission des sons et des images ; supports d'enregistrements sonores ; transmetteurs téléphoniques, appareils téléphoniques, transformateurs, télé rupteurs, commutateurs, détecteurs ; appareils de radio, appareils radioélectriques, appareils radio téléphoniques ; instruments de mesure, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, mesures ; émetteurs et récepteurs, émetteurs et récepteurs de télécommunication, émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; bobines électriques, câbles électriques ; circuits imprimés ; armoires de distribution électriques ; équipements pour le traitement de l'information. Installation et réparations d'appareils électriques, d'appareils téléphoniques, d'appareils de communications téléphoniques et radiophoniques. Transmission d'informations par réseau téléphonique, réseau informatique local et distant, réseau radio.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.